François Melet

De: Melet (François, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Oise
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Oise
date_debut="2006-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000607085(source JORF)
admission
29 Novembre 200529/11/2005
De: Melet (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
JORFTEXT000000411515(source JORF)
habilitation
14 Février 200314/02/2003
De: Melet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000398540(source JORF)
promotion
22 Octobre 199922/10/1999
De: Melet (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Melet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000369653(source JORF)
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Melet (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Melet (François)
ingénieur territorial en chef de 1re catégorie, 2e classe
Objet:
dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts avec le grade d'ingénieur de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts avec le grade d'ingénieur"
JORFTEXT000000712094(source JORF)
intégration
21 Novembre 199221/11/1992